Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS
Monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe

Numéro de dépôt :
3343223
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
PHILIPPE DE BOISSY D\'ANGLAS de BOISSY D\'ANGLAS Philippe

Présentation de la marque PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS

Déposée le 14 février 2005 par monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe domicilié(e) 48 Lot des 7 Collines,30510 GENERAC - 30510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France.

La marque PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS est expirée depuis le 14 février 2015.

BOISSY D'ANGLAS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , BARON DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS , COMTE FRANCOIS-ANTOINE DE BOISSY D'ANGLAS


Monsieur BOISSY D'ANGLAS Philippe - 48 Lot des 7 Collines,30510 GENERAC - 30510 - France


EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 - 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Vins d'appelation d'origine contrôlée Champagne.